Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLLECTION MARINE
Monsieur BARRE Jacques

Numéro de dépôt :
98713988
Date de dépôt :
14/01/1998
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
14/01/2008

Présentation de la marque COLLECTION MARINE

Déposée le 14 janvier 1998 par monsieur BARRE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « COLLECTION MARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-09 du 27 février 1998.

Le déposant est monsieur BARRE Jacques domicilié(e) demeurant, Malinger, 44330 MOUZILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BARRE Jacques - France.

La marque COLLECTION MARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98713988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION MARINE est expirée depuis le 14 janvier 2008.

BARRE Jacques a également déposé les autres marques suivantes : BLEU , Cuvée Guinguette , VOILES ET VOILIERS , Le Transbordeur , COLLECTION MARINE , LES PRINTEMPS GUINGUETTE , COLLECTION DE FRANCE


Monsieur BARRE Jacques - demeurant, Malinger, 44330 MOUZILLON - France


Monsieur BARRE Jacques - France


Inscription le 27 août 2001 - Concession de licence n°328872 - Publication au BOPI 2001-08-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-38

Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09

Vins spiritueux, vins de pays, boissons à base de jus de raisins sans alcool ou à faible teneur en alcool (-30), vins d'appellation d'origine, apéritifs, préparation pour faire des boissons alcoolisées et non alcoolisées.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.